Conseil du 12 novembre 2024

Odre du jour du Conseil communal + Réunion conjointe CPAS (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

3. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).
4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2023 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales du 19 août 2024.
5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2024 - Communication du courrier de réformation du 20 août 2024 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales.
6. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 juin 2024 - Communication.
7. Finances - Budget communal - Rapport du Collège communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Exercice 2023 - Prise de connaissance.
8. Finances - Budget communal 2024 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
9. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2024 - Modification budgétaire n° 1 - Dotation communale - Approbation.
10. Finances - CPAS - Exercice 2024 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
11. Finances - CPAS - Exercice 2024 - Modification budgétaire n°2 - Service ordinaire - Approbation.
12. Urbanisme - Permis unique n° 25 - TAMET S.A. - Projet comportant un plan d'assainissement du sol et visant la construction d'un ensemble mixte de 100 appartements (5 immeubles), 30 habitations unifamiliales, 3 commerces d'une surface brute totale d'environ 635 m², 1 établissement HoReCa d'une surface brute d'environ 285 m² et 5 espaces destinés aux professions libérales/services d'une surface brute totale d'environ 630 m², l'aménagement d'une placette polyvalente, d'espaces verts et de convivialité, d'une zone pédagogique, d'une zone d'immersion temporaire, de 235 emplacements de parking, dont 134 parkings sous dalle, 5 parkings intérieurs (garages privés) et 96 parkings aériens, la création et l'ouverture d'une voirie communale (décret du 6 février 2014) et la création d'un carrefour giratoire, sur des parcelles de terrain situées entre la chaussée de Louvain et la rue des Messes à 1320 Hamme-Mille - Recours au Gouvernement wallon contre la décision du Conseil communal relative à la voirie communale - Arrêté du Gouvernement wallon acceptant la création des voiries communales.
13. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 22 aout 2024 - Prise de connaissance - Rapport d'activités 2023-2024 - Plan d'Actions 2024-2025 - Approbation - Communication de la délibération du Collège communal du 9 septembre 2024.
14. Patrimoine - Exposition "Le XXe siècle en Wallonie - De l'architecture au patrimoine" - Convention de prêt - Ratification.
15. Centre Culturel de Beauvechain - Contrat-programme 2025-2029 - Modification de la délibération du Conseil communal du 26 juin 2023 - Approbation - Ratification de la délibération du Collège communal du 1er octobre 2024.
16. Crèche - Contrat d'accueil - Modifications applicables au 1er janvier 2025 - Approbation.
17. Plan de Cohésion Sociale -  Conseil Consultatif Communal des Aînés - Convention pièce théâtre 'Respect Séniors' - Approbation.
18. Plan de Cohésion Sociale - Convention de collaboration avec la Maison du Conte et de la Littérature (Article 20) - Approbation.
19. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention.
20. Mobilité - Brevet du Cycliste - Convention Pro Vélo asbl - Approbation.
21. Mobilité - Règlement complémentaire - Modification limite d'agglomération Chaussée de Namur - Approbation de l'avis technique du SPW mobilité infrastructures - Approbation.
22. Mobilité - PCM - Plan Communal de Mobilité - Approbation.
23. Mobilité - Analyse multicritères des voiries communales - Hiérarchisation de l'entretien des petites voiries communales - Approbation.
24. Travaux - Réparation du camion Man - Urgence impérieuse - Attribution du marché - Communication de la délibération du Collège communal du 13 août 2024 et approbation de la dépense.
25. Travaux - Curage de la rue du Marothon - Urgence impérieuse - Approbation du devis - Communication de la délibération du Collège communal du 17 septembre 2024 et approbation de la dépense.
26. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 228  luminaires - 2023 - Offre définitive - Approbation.
27. Travaux - PIMACI 2022-2024 - Aménagement cyclable de la rue de Wavre à Beauvechain - Approbation des conditions et du mode de passation - Corrections.
28. Environnement - Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2025 - Approbation.
29. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2025 - Approbation.
30. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Hamme-Mille - Budget 2025 - Approbation.
31. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Budget 2025 - Approbation.
32. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2025 - Réformation.
33. ISBW - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 25 novembre 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
34. ECETIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 25 novembre 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
35. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 26 novembre 2024 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée.
36. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 27 novembre 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
37. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
38. Personnel communal - Pensions complémentaires des membres du personnel contractuel - Lettres-avenants adaptant le règlement de pension complémentaire souscrit en faveur du personnel communal contractuel et le plan de financement de ce règlement de pension - Prise de connaissance.
39. Personnel communal - Affiliation au Service social collectif ("SSC") à partir du 1er janvier 2026 et adhésion à l'accord-cadre d'assurance hospitalisation collective SFP-SSC (Service Fédéral des Pensions - Service social collectif) 2026-2031 - Approbation.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)