Conseil du 30 juin 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Odre du jour complémentaire du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).
2. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) - Exercice 2024 - Approbation.
3. Finances - Budget communal 2025 - Modification n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
4. Finances - Budget communal - Rapport du Collège communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Exercice 2024 - Prise de connaissance.
5. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation - Année 2024.
6. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2025 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 12 décembre 2024.
7. Environnement - Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation.
8. Plan de cohésion sociale - Webradio de Beauvechain - Convention "Atelier radio" en partenariat avec l'asbl Média-animation - Approbation.
9. Energie - POLLEC Adhésion à la plateforme locale de rénovation énergétique de l'InBW - Convention de partenariat - Approbation.
10. Patrimoine - Travaux d'amélioration des chemins numéros 14, 15 et 4 partie, dénommés rue de la Justice et partie de la rue Saint-Corneille à 1320 Hamme-Mille - Echanges entre parcelles à rétrocéder et emprises - Madame Monique CAROYEZ - Approbation.
11. Finances - Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2024 - Approbation.
12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 30 septembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

13. Cadre de vie - Mise en place d'une politique d'analyse des polluants au sein de la commune de Beauvechain - Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Madame Mary van OVERBEKE, conseillère communale du groupe Ecolo-Groen (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD). 

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)