Conseil du 27 novembre
27/11/2023 de 19:30 à 20:30
(Europe/Brussels
/ UTC100)
Odre du jour (PDF)
Projets de décision (PDF):
- Energie - Plan d'actions Energie-Climat (PAEDC) - Approbation de la stratégie de transition énergétique du territoire.
- Plan de Cohésion Sociale - Convention de collaboration avec la Maison du Conte et de la Littérature (Article 20) - Approbation.
- ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi du 1er janvier au 5 juillet 2024 - Convention de collaboration - Approbation.
- Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2024 - Approbation.
- Travaux - Réparation du chauffage des églises de Hamme-Mille et L'Ecluse - Bons de commande n° 2023000728 et 2023000728 - Urgence impérieuse - Approbation de la dépense.
- ISBW - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 11 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
- ECETIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
- InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
Aperçu des décisions prises (lien de lecture)
Procès-verbal de la séance (PDF)
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