Conseil du 26 mai 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Finances - Vérification encaisse de la Directrice financière f.f. au 31 mars 2025 - Communication.
2. Affaires générales - Espace de stockage sis rue de l'Eglise Saint-Sulpice, 19 - Convention de prêt à usage - Approbation du renouvellement.
3. Mobilité - Règlement complémentaire - Modification de la vitesse Chaussée de Namur - Demande d'avis - Approbation.
4. Mobilité - Réseau cyclable structurant BW - Remise d'avis sur les cartes de l'étude.
5. PCDR - Développement rural - Avenant à la convention-exécution 2021 - Réseau de chaleur biomasse  - Approbation.
6. PCDR - Projet réseau de chaleur biomasse - Réalisation d'une étude de faisabilité pour la mise en place de cultures et des haies biomasses en vue de la production de plaquettes - Communication de la délibération du Collège communal du 13 mai 2025 et approbation de la dépense.
7. Cadre de vie - Marché de service relatif à la révision totale d'un Schéma de Développement Communal global et à l'abrogation d'un Guide Communal d'Urbanisme - Approbation des conditions et du mode de passation du marché.
8. Urbanisme - Composition de la Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement - Election des membres.
9. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Révision du règlement d'ordre intérieur.
10. Finances - Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2024 - Approbation.
11. Finances - Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2024 - Approbation.
12. Finances - Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2024 - Approbation.
13. Finances - Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2024 - Approbation.
14. Immobilière Publique du Centre et de l'Est du Brabant wallon - Désignation d'un candidat administrateur au Conseil d'administration.
15. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 11 juin 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ces assemblées.
16. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 12 juin 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
17. ECETIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 juin 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
18. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 18 juin 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)