Conseil du 12 novembre 2025

Ordre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF) :

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).

2. Affaires générales - Programme Stratégique Transversal 2024-2030 - Prise d'acte.

3. Communication - Transformation digitale - Accord Tax On Pylons (TOP) III - Adhésion au droit de tirage - Communication de la délibération du Collège communal du 30 septembre 2025.

4. Plan de Cohésion Sociale - Convention de collaboration avec la Maison du Conte et de la Littérature (Article 20) pour l'année 2026 - Approbation.

5. Crèche "Les Sauverdias" - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2026 avec le service "Puéricultrices-relais" de l'ISBW - Approbation.

6. Travaux - IPFBW - Achat groupé dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie 2027 - 2028 - Approbation de la convention.

7. Affaires générales - GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne asbl - Mise en oeuvre de la Stratégie de Développement Local - Convention 2026-2030 - Approbation.

8. Affaires générales - Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Demande de reconnaissance - Contrat-programme 2027-2031 - Adhésion.

9. Logements - Convention cadre de partenariat entre l'IPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière d'accompagnement social des locataires - Renouvellement - Approbation.

10. Urbanisme/Environnement - Permis unique de classe 2 n° 28 - HD AQUASPORTS SRL - Construction et exploitation d'une piscine ouverte au public, avec salle de danse/arts martiaux, une conciergerie pour la surveillance des installations, aménagement d'un parking de 36 places (dont 5 PMR), d'un emplacement bus et un abri vélos, et plantation d'arbres et de haies d'essences indigènes, rue de la Grande Lecke, sn, au lieu-dit "Grande Bruyère" à 1320 Beauvechain - Recours au Conseil d'Etat contre l'arrêté ministériel octroyant le permis unique - Autorisation d'ester en justice.

11. Finances - CPAS - Exercice 2025 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

12. Finances - Budget communal 2025 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

13. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2025 - Consultation de marché - Règlement de consultation.

14. Environnement - Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2026 - Approbation.

15. Finances - Règlement-redevance communal pour l'enlèvement extraordinaire d'encombrants ou de décombres - Exercice 2026 - Approbation.

16. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2026 - Approbation.

17. Finances - Règlement-redevance communal pour la fourniture de sacs-poubelles supplémentaires aux ménages bénéficiant des mesures dérogatoires pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

18. Finances - Règlement-redevance communal sur l'enlèvement de déchets de toute nature et sur le nettoyage des lieux s'il échet, lorsque l'enlèvement et/ou le nettoyage est (sont) exécuté(s) par la commune - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

19. Finances - Règlement-taxe communal sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

20. Finances - Règlement-taxe communal sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de support de presse régionale gratuite - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

21. Finances - Règlement-taxe communal annuel sur les immeubles inoccupés - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

22. Finances - Règlement-taxe communal annuel sur les secondes résidences, qu'elles soient inscrites ou non à la matrice cadastrale - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

23. Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

24. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

25. Urbanisme - Règlement-redevance communal sur la délivrance de renseignements administratifs urbanistiques et sur l'instruction des dossiers en matière d'urbanisme - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

26. Mobilité - Règlement-redevance communal pour la location d'un ou plusieurs box à vélos - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

27. Cimetières - Règlement-redevance communal fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes et columbariums dans les cimetières communaux ainsi que son renouvellement - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

28. Cimetières - Règlement-redevance communal fixant le tarif des exhumations de confort d'urnes cinéraires et sur le rassemblement de restes mortels - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

29. Cimetières - Règlement-taxe communal sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium et cavurnes - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

30. Population-Etat civil - Règlement-redevance communal relatif à la délivrance de documents administratifs et aux prestations effectuées en matière de population et d'état civil - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

31. Population-Etat civil - Règlement-taxe communal sur les demandes de changement de nom - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

32. Salles communales - Règlement-redevance communal fixant les tarifs pour l'occupation des salles communales - Exercices 2026 à 2031 inclus - Approbation.

33. Salles communales - Règlement d'Ordre Intérieur pour l'occupation des salles communales - Approbation.

34. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 1er décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

35. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

36. ORES Assets - Convocation aux assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 11 décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ces assemblées.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)