Conseil du 6 octobre 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Odre du jour du Conseil communal complémentaire (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Logement - Gestion des logements moyens intergénérationnels de la commune - Composition du Comité d'attribution - Communication.
2. Logement - Convention de location entre la Commune de Beauvechain et l'IPB relative au logement sis rue des Merisiers, 6/1 à 1320 Hamme-Mille - Reconduction.
3. Finances - Règlement-redevance relatif aux divers frais scolaires exposés par les établissements scolaires communaux de l'enseignement fondamental de Beauvechain à charge des parents d'enfants fréquentant lesdits établissements scolaires - Années scolaires 2025 à 2027 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 10 septembre 2025.
4. Finances - Budget communal - Octroi de subventions en nature aux associations et asbl - Exercice 2025 - Urgence - Approbation du devis - Communication de la délibération du Collège communal du 16 septembre 2025 et approbation de la dépense.
5. Finances - Compte de fin de gestion arrêté au 31 août 2025.
6. Mobilité - Brevet du Cycliste - Convention Pro Vélo asbl 2025-2026 - Approbation.
7. Centre Culturel de Beauvechain - Contrat-programme 2025-2029 - Conventions relatives aux aides-services - Approbation.
8. Patrimoine - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES Assets de la parcelle de terrain étant l'assiette d'implantation de la cabine électrique n° 26579, sise à 1320 Beauvechain, section de Hamme-Mille, rue de la Comtesse Alpayde, lot 38b du permis d'urbanisation (ex permis de lotir) "Le Chabut" - Acceptation.
9. Urbanisme - Composition de la Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement - Élection des membres - Modification de la délibération du Conseil communal du 26 mai 2025.
10. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Révision du règlement d'ordre intérieur - Modification de la délibération du Conseil communal du 26 mai 2025.
11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2026 - Réformation.
12. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2026 - Approbation.
13. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Budget 2026 - Approbation.
14. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2026 - Réformation.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)