Conseil du 16 décembre 2024

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Conseil Communal des Enfants – Prestation de serment des conseillers.
2. Incompatibilité d'un Conseiller communal - Monsieur Benjamin GOES - Groupe B. ENSEMBLE.
3. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'une Conseillère communale suppléante, en qualité de Conseillère communale effective - Madame Chloé EVRARD.
4. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux - Modification.
5. Formation des groupes politiques - Prise d'acte.
6. Composition politique du Conseil communal - Apparentements.
7. Prestation de serment de la Présidente du CPAS en qualité de membre du Collège communal.
8. C.P.A.S. - Désistement d'un membre - Acceptation.
9. C.P.A.S. - Election de plein droit d'un conseiller de l'Action Sociale en remplacement d'un membre démissionnaire - BASTIAENS Myriam.
10. Finances - Budget communal de l'exercice 2025 - Approbation.
11. Finances - CPAS - Budget 2025 - Approbation.
12. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2024 - Communication.
13. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2024 - Evaluation du Programme CLE 2021-2025 - Plan d'actions 2024-2025 - Communication de la délibération du Collège Communal du 26 novembre 2024.
14. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités 2023-2024 - Communication.
15. Jeunesse - Conseil communal des Jeunes - Rapport d'activités 2023-2024 - Communication.
16. Plan de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapport d'activités 2024 - Prise de connaissance.
17. Affaires générales - GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne asbl - Programme de coopération territoriale Hesbaye brabançonne - Avenant à la convention pour l'année 2025 - Approbation.
18. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2025 avec le service "Puéricultrices-relais" de l'ISBW - Approbation.
19. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2025 - Approbation.
20. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2025 - Approbation.
21. Enseignement - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi du 1er janvier au 4 juillet 2025 - ISBW - Convention de collaboration - Approbation.
22. Règlement - Redevance communal relatif à l'enlèvement des encombrants - Exercice 2025 - Approbation.
23. Travaux - Réparation de l'ascenseur de la Maison de Village de Nodebais - Urgence impérieuse - Approbation du devis - Communication de la délibération du Collège du 12 novembre 2024 et approbation de la dépense.
24. Travaux - Acquisition d'un four pour le logement sis à Rue Max Vander Linden n°12 - Urgence impérieuse - Approbation de l'attribution - Communication de la délibération du Collège communal du 19 novembre 2024 et approbation de la dépense.
25. Travaux- Réparation de la toiture et du paratonnerre de l'église de Hamme-Mille - Urgence impérieuse - Inscription des crédits votés le 19 décembre 2023 - Communication de la délibération du Collège communal du 19 novembre 2024 et approbation.
26. Travaux - Réparations du camion MAN - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 26 novembre 2024 et approbation de la dépense
27. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2025 - Réformation.
28. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)