Conseil du 27 janvier 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Déclaration de politique communale pour la législature 2024 à 2030 - Approbation.
2. Election des conseillers de police - Validation - Arrêté du Collège Provincial du Brabant wallon - Communication.
3. Finances - Vérification encaisse de la Directrice financière faisant fonction au 30 novembre 2024 - Communication.
4. Finances - Budget communal de l'exercice 2025 - Approbation.
5. Finances - CPAS - Budget 2025 - Approbation.
6. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2023 - Approbation.
7. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2025 -  Dotation communale - Approbation.
8. Zone de secours du Brabant Wallon - Budget 2025 -  Dotation communale - Approbation.
9. Bien-être animal - Campagne de stérilisation de chats errants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Convention un médecin vétérinaire - Approbation.
10. Affaires générales - Règlement relatif à la composition et au fonctionnement du cabinet de la Bourgmestre - Approbation.
11. Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal dans sa globalité et abrogation du Guide Communal d'Urbanisme.
12. Urbanisme - Composition de la Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement.
13. Énergie - Comité de pilotage du PAEDC - Désignation des conseillers communaux.
14. Énergie - Comité de pilotage du PAEDC - Procédure de sélection et approbation des membres.
15. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Renouvellement du quart communal.
16. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Renouvellement des membres hors quart communal.
17. Plan de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) 2025-2030 : Désignation des membres effectifs et suppléants.
18. Union des Villes et Communes de Wallonie - UVCW - Désignation d'un délégué communal effectif et d'un délégué communal suppléant aux assemblées générales.
19. Union des Villes et Communes de Wallonie - UVCW - Proposition d'un candidat administrateur au sein du Conseil d'administration - Prise d'acte.
20. Personnel communal - Modification du statut administratif du personnel - Régime des congés - Congé pour l'exercice d'une fonction au sein d'un cabinet ministériel ou d'un secrétariat d'Etat, de la cellule de coordination générale de la politique ou d'une cellule de politique générale des membres du Gouvernement fédéral - Approbation.
21. Personnel communal - Pensions complémentaires des membres du personnel contractuel - Règlement relatif à l'assurance groupe pour structure d'accueil - Adaptation du règlement - Prise de connaissance.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)