Conseil du 24 février 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Ordre du jour complémentaire (PDF)

Ordre du jour complémentaire (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Présentation de la Fondation rurale de Wallonie.

2. Prestation de serment de la Directrice financière faisant fonction.

3. Affaires générales - Démission d'un conseiller communal de son groupe politique - Prise d'acte.

4. Election de plein droit des conseillers de l'action sociale - Validation - Arrêté ministériel du 13 janvier 2025 - Communication.

5. Finances - Vérification encaisse de la Directrice financière f.f. au 31 décembre 2024 - Communication.

6. Finances - Budget communal de l'exercice 2025 - Balise d'emprunts.

7. Finances - Compte de fin de gestion exercices 2024 et 2025.

8. Finances - Audit comptable et financier - Marché n°FIN-2025/07-BO-S - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. PCS 2020-2025 - Rapports financiers 2024 - Approbation.

10. Travaux - Energie - Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2024 - Approbation.

11. Patrimoine - Programme Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2024 - Approbation - Prise de connaissance de la délibération du Collège communal du 04 février 2025.

12. Patrimoine - PCDR - Convention d'accord de collaboration d'utilisation de la Plateforme Numérique de la FRW - Approbation.

13. Patrimoine - Exposition "Du Congo à l'Yser" - Convention de prêt - Approbation.

14. Planification d'urgence - Convention de partenariat entre les communes de la Zone de Police Ardennes brabançonnes pour la planification d'urgence et d'intervention et la gestion de crise - Approbation.

15. Patrimoine - Collecteur de L'Ecluse - Parcelles communales - Emprise et servitudes pour le compte de l'Intercommunale du Brabant wallon - Acceptation.

16. Environnement - Inondations - Buttes de retenue d'eau - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation de marché - Demande de subvention.

17. Patrimoine - Travaux - PCDR - Energie - Marché public de conception et réalisation d'une installation de chauffage biomasse poly-combustible (plaquettes ou produits ligneux calibrés) ainsi que son exploitation dans une perspective de développement durable et de sensibilisation citoyenne - Années 2024 à 2034 - Approbation des conditions et du mode de passation.

18. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Modification du quart communal.

19. Affaires générales - Comité de concertation Commune-CPAS - Règlement d'ordre intérieur - Approbation.

20. Affaires générales - Comité de concertation Commune-CPAS - Désignation des représentants des autorités communales.

21. Affaires générales - Comité de concertation et de négociation syndicale - Désignation de deux mandataires communaux.

22. Affaires générales - ECETIA - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

23. Affaires générales - IMIO - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

24. Affaires générales - In BW Scrl - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

25. Affaires générales - IPFBW - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

26. Affaires générales - ISBW - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

27. Affaires générales - ORES Assets - Désignation de cinq délégués communaux aux assemblées générales.

28. Affaires générales - Centre Culturel de Beauvechain - C.C.B. asbl - Désignation de cinq représentants communaux aux assemblées générales.

29. Affaires générales - Agence Locale pour l'Emploi (A.L.E.) - Désignation de six représentants communaux aux assemblées générales.

30. Affaires générales - O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Désignation d'un délégué communal effectif et d'un délégué communal suppléant aux assemblées générales.

31. Affaires générales - Immobilière Publique du Centre et de l'Est du Brabant wallon - Désignation de trois représentants communaux aux assemblées générales.

32. Affaires générales - Agence Immobilière Sociale du Brabant wallon - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

33. Affaires générales - Building S.A. - Désignation d'un délégué communal aux assemblées générales.

34. Affaires générales - ETHIAS - Désignation d'un délégué communal effectif et d'un délégué communal suppléant aux assemblées générales.

35. Affaires générales - Contrat de rivière Dyle-Gette asbl - Désignation d'un délégué communal effectif aux assemblées générales.

36. Affaires générales - Centre Culturel du Brabant wallon - C.C.B.W. asbl - Désignation de deux représentants communaux aux assemblées générales.

37. Affaires générales - C.R.I.B.W. asbl - Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon asbl - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

38. Affaires générales - GAL Culturalité en Hesbaye Brabançonne asbl - Désignation de deux représentants communaux aux assemblées générales et d'un représentant communal au Conseil d'Administration.

39. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

40. Affaires générales - TV Com asbl - Désignation d'un délégué communal aux assemblées générales.

41. Affaires générales - Maison du Conte et de la Littérature asbl - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

42. Affaires générales - Société wallonne des eaux (S.W.D.E.) - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales et au Conseil d'exploitation.

43. Affaires générales - GIGWAL ASBL - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales.

44. Développement durable - Cittaslow Belgium ASBL - Désignation de trois représentants communaux aux assemblées générales.

45. Plan de cohésion sociale - Webradio de Beauvechain - Désignation des membres du comité de pilotage.

46. Plan de Cohésion Sociale - Désignation des membres de la commission d'accompagnement du PCS.

47. Logement - Gestion des logements moyens intergénérationnels - Comité d'attribution - Désignation de deux mandataires communaux.

48. Enfance - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil - Désignation de deux membres du Conseil communal pour la législature 2024-2030.

49. Enseignement - Conseil de l'Enseignement des Communes et Provinces - Désignation d'un représentant communal effectif et d'un représentant communal suppléant aux assemblées générales.

50. Enseignement - Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Désignation des six membres du pouvoir organisateur.

51. Enseignement - Ouverture d'une demi classe supplémentaire en section maternelle dans l'implantation de La Bruyère avec effet au 19 novembre 2024 - Ratification.

52. Cadre de vie - Désignation d'un agent constatateur en matière urbanistique - Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Monsieur Quentin FRANCHIMONT, conseiller communal du groupe BaV. (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).

53. Motion relative à l’introduction d’une consigne sur les canettes – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Monsieur Claude SNAPS, conseiller communal. (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)