Conseil du 11 décembre 2023

Odre du jour (PDF)

Ordre du jour complémentaire (PDF)

Projets de décision (PDF):

1. Mobilité - Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Approbation provisoire et lancement de l'enquête publique.
2. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2023 - Communication du courrier du 20 novembre 2023 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales.
3. Finances - Budget communal 2023 - Modification n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
4. Finances - Budget communal de l'exercice 2024 - Approbation.
5. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2024 - Approbation.
6. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2024 - Approbation.
7. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2024 avec le service "Puéricultrices-relais" de l'ISBW - Approbation.
8. Travaux - Réparation de la grue du camion Man - Urgence impérieuse - Attribution du marché - Communication de la délibération du Collège communal du 28 novembre 2023 et approbation de la dépense.
9. Evénements - Règlement relatif au prêt de matériel pour l'organisation de festivités extérieures - Modification.
10. Evénements - Règlement relatif au prêt de gobelets réutilisables - Modification.
11. Police - Règlement général de police pour la zone "Ardennes brabançonnes" - Modification.
12. Patrimoine - Vente de la propriété comprenant une parcelle de terrain avec immeuble à l'état d'abandon, sise à 1320 Hamme-Mille, Chaussée de Louvain, n° 43/A - Approbation de l'acte authentique.
13. Affaires générales – Création d’une commission d’éthique et de transparence – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Monsieur Eric EVRARD, Conseiller communal du groupe NENA et de Monsieur Claude SNAPS, Conseiller communal du groupe Intérêts Communaux (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)